Lhabitude En Droit Penal Tome 57 Book PDF, EPUB Download & Read Online Free

L'habitude en droit pénal

L'habitude en droit pénal

Author: Charlotte Claverie-Rousset
Publisher:
ISBN: 2275043802
Pages: 419
Year: 2014
L'habitude est un concept connu de nombreuses disciplines telles que la philosophie ou la psychologie. Si le droit ne fait pas figure d'exception, la fonction répressive du droit pénal confère à ce concept un sens particulier en sanctionnant l'habitude pénale. Loin d'assimiler l'habitude pénale à l'habitude criminelle, la thèse en retient une conception purement juridique et objective, détachée de toute référence à la dangerosité du délinquant. L'étude, résolument technique, propose, à partir de cinq institutions (infraction d'habitude, circonstance aggravante d'habitude, récidive, réitération d'infractions et concours réel d'infractions) une notion unitaire de l'habitude pénale et une répression adaptée à la criminalité particulière de son auteur. L'habitude pénale y est ainsi définie comme un ensemble de comportements répétés unis par un lien juridique spécifique, à savoir principalement un lien d'analogie et un lien temporel. Une telle définition permet ensuite de déduire une répression de l'habitude adaptée à son particularisme. Son régime juridique est en effet influencé par sa double structure, matériellement plurale et juridiquement unitaire, de même que sa sanction est influencée par les liens unissant les comportements. En puisant des exemples de comparaison au sein du droit privé mais aussi dans les législations pénales étrangères, l'étude permet également de mettre en évidence les forces et faiblesses du droit pénal français dans l'appréhension de l'habitude pénale.
L'habitude en droit pénal

L'habitude en droit pénal

Author: Charlotte Claverie
Publisher:
ISBN:
Pages: 515
Year: 2011
L’habitude est un concept connu de nombreuses disciplines telles que la philosophie ou la psychologie. Si le droit ne fait pas figure d’exception, la fonction répressive du droit pénal confère à l’habitude un sens particulier en sanctionnant l’habitude pénale.Loin d’assimiler l’habitude pénale à l’habitude criminelle, la thèse en retient une conception purement juridique et objective, détachée de toute référence à la dangerosité du délinquant. L’étude, résolument technique, propose, à partir de cinq institutions (infraction d’habitude, circonstance aggravante d’habitude, récidive, réitération d’infractions et concours réel d’infractions) une notion unitaire de l’habitude pénale et une répression adaptée à la criminalité particulière du délinquant d’habitude. L’habitude est alors définie comme un ensemble de comportements répétés unis par un lien juridique consistant principalement en un lien d’analogie et un lien temporel. Cette notion a permis de déduire une répression de l’habitude adaptée à son particularisme. Ainsi, son régime juridique est influencé par sa double structure, matériellement plurale et juridiquement unitaire, de même que sa sanction est influencée par le lien unissant les comportements.En puisant des exemples de comparaison dans les législations pénales étrangères et au sein du droit privé français, l’étude permet également de mettre en évidence les atouts et les faiblesses du droit pénal français dans l’appréhension de l’habitude pénale.

Traité de droit pénal

Traité de droit pénal

Author: comte Pellegrino Luigi Odoardo Rossi
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1850

Théorie du Code penal

Théorie du Code penal

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages: 777
Year: 1863

Théorie du Code pénal par Ad. Chauveau et F. Hélie

Théorie du Code pénal par Ad. Chauveau et F. Hélie

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages: 642
Year: 1845

Annotations sur la théorie du Code pénal de Ad. Chauveau et F.Hélie

Annotations sur la théorie du Code pénal de Ad. Chauveau et F.Hélie

Author: Jean Servais Guillaume Nypels
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1846


Les novelles, corpus juris belgici

Les novelles, corpus juris belgici

Author: Léon Hennebicq, J Wathelet, Georgette Ciselet
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1956

Trait A e de droit p A enal

Trait A e de droit p A enal

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages: 300
Year: 1850




Vidéosurveillance et détection automatique des comportements anormaux

Vidéosurveillance et détection automatique des comportements anormaux

Author: Jean-Jacques Lavenue, Bruno Villalba
Publisher: Presses Univ. Septentrion
ISBN: 2757402145
Pages: 294
Year: 2011
La vidéosurveillance fait désormais partie des outils utilisés dans les politiques sécuritaires. Les récentes évolutions techniques rendent son usage de plus en plus intrusif dans la vie privée mais aussi dans l'espace public. Cet ouvrage explore une dimension encore inédite de la vidéosurveillance. Elle réside dans le caractère automatique de la détection des "comportements anormaux" dans l'espace public. L'anormalité est un enjeu fondamental dans la définition de la citoyenneté, en établissant une frontière entre ce qui est jugé acceptable et ce qui doit être réprimé. Or, des projets de recherches appliqués récents tentent de coupler l'usage de la vidéosurveillance avec une évaluation automatique de l'anormalité. Désormais, les algorithmes contribuent à définir ces comportements anormaux et donc, dessinent les figures de l'anormal. L'automaticité modifie considérablement les capacités d'appréciation de la normalité, jusqu'ici de la compétence du juge et des pouvoirs publics. La convergence des techniques (vidéo, base de données informatiques...) contribue à modifier profondément les frontières de l'espace public et, par conséquent, de l'espace démocratique. L'ouvrage présente les débats interdisciplinaires qui ont eu lieu à l'occasion d'une application technique actuellement en cours. S'interroger sur ce qu'est un comportement anormal permet de rappeler les modalités d'élaboration de la normalité dans une démocratie.
La Belgique judiciaire

La Belgique judiciaire

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1844